Aux Champs-Elysées

ÉDITEUR DU SITE INTERNET

Raison sociale : Gérald LEPAGE

Adresse : Av. Paul Pastur 281/01-6032 MONT-SUR-MARCHIENNE – Belgique

Numéro de téléphone : + 32 (0)71/32.74.70.

Adresse e-mail :  info@champs-elysees.be

Directeur de publication : Gérald LEPAGE

TVA intracommunautaire : BE 0612.874.704.

Siège social : Allée des Peupliers 2 A-6280 GERPINNES – Belgique

CRÉATION ET HÉBERGEMENT

Conception Web et SEO : IT-Vision – (conception de sites web)

Adresse postale du webmaster : Place Communale 27 – 6250 Presles – Belgique

Hébergement du site : o2switch

Adresse postale de l’hébergeur : o2switch 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand

https://www.o2switch.fr

L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des présentes dispositions, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

DROITS D’AUTEURS

Le Site constitue une œuvre originale dont l’éditeur du Site est l’auteur au sens des articles du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle, voire imitation, de cette marque ou de son logo, effectuée à partir des éléments du Site, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du Site, est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.

MODIFICATION

L’éditeur du Site se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation.

LITIGES

Le droit applicable est le droit belge. Sauf application de dispositions légales d’ordre public, seuls les tribunaux du ressort du siège social de l’éditeur du Site sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.